Déposée le 16 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OEMServices
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OEM SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OEMServices domicilié(e) 17 Rue des Guyards - 91200 - ATHIS-MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 489 400 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OEMServices, Mle BECART Flora domicilié(e) 17 Rue des Guyards - 91200 - ATHIS-MONS - France.
La marque OEM SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OEMServices, SAS - 17 Rue des Guyards - 91200 - ATHIS-MONS - France - SIREN 480489400
OEMServices, Mle BECART Flora - 17 Rue des Guyards - 91200 - ATHIS-MONS - France
Inscription le 29 mai 2006 - Changement d'adresse n°434525 - Publication au BOPI 2006-05-29
Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434526 - Publication au BOPI 2006-05-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2014 n°2555705 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-11
Appareils et instruments scientifiques et équipements de cabine de pilotage d'avion, de contrôle et de gestion du déroulement du vol d'un aéronef, appareils et instruments de contrôle du carburant à savoir jauges, indicateurs de niveau, du conditionnement d'air, de la pressurisation, de l'oxygène, du pilotage automatique, du moteur de l'aéronef ; appareils et instruments de secours ; appareils et instruments hydrauliques à savoir vérins, pistons, freins ; appareils et instruments mécaniques à savoir sondes, connecteurs, instruments de visualisation, afficheurs, planche de bord, calculateur, racks ou caissons de cartes électroniques, moteurs, suite avionique, trains d'atterrissage ; imprimantes ; appareils et instruments électriques à savoir interrupteurs, disjoncteurs, onduleurs, transformateurs, générateurs, hacheurs, appareils de distribution électrique et/ou de génération électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques à savoir caméras, écrans, viseurs ; appareils et instruments électroniques à savoir composants, cartes électroniques, calculateurs, bus ; appareils et instruments électroniques de tests et de simulation. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images à savoir écouteurs, téléphone, consoles de jeux, moniteurs, télévision ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Services de maintenance d'équipements aéronautiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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